Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moteur nature
MASSON Laurent, Jean, Nicolas

Numéro de dépôt :
3195354
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/11/2012
Moteur nature de MASSON Laurent

Présentation de la marque Moteur nature

Déposée le 21 novembre 2002 par MASSON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Moteur nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est MASSON Laurent, Jean, Nicolas domicilié(e) 30, rue du Pré,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent J. Masson domicilié(e) 30, rue du Pré,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque Moteur nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moteur nature est expirée depuis le 21 novembre 2012.


MASSON Laurent, Jean, Nicolas - 30, rue du Pré,06400 CANNES - 06400 - France


Laurent J. Masson - 30, rue du Pré,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Pile à combustible. Eolienne. Alternateur, générateur et aérogénérateur. Système de récupération et de traitement de l'énergie solaire. Machine pour produire une énergie renouvelable. Machine ou moteur qui ne pollue pas à l'usage. Machine ou moteur fonctionnant avec une énergie renouvelable. Condensateurs, régulateurs, transformateurs et autres appareils de gestion ou de contrôle de l'énergie électrique. Appareils et instruments de gestion, de distribution, de transformation ou de stockage d'hydrogène. Réformeur ou autre machine de production d'hydrogène à partir d'un hydrocarbure, à partir du bore ou de l'un de ses dérivés, à partir d'un bio-carburant, à partir d'algues ou de végétaux, ou par électrolyse. Appareil d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de production d'eau chaude ou de vapeur, ou de ventilation fonctionnant à l'électricité, ou à l'hydrogène, ou utilisant l'énergie géothermique, ou une force marémotrice, ou utilisant une énergie renouvelable, ou ne polluant pas à l'usage. Véhicules particuliers ou utilitaires, automobile, motocyclette, bicyclette, scooter, trottinette, bateau, sous-marin et aéronef et tout autre moyen de locomotion ou de transport motorisé sur terre, sur mer ou dans les airs. Produits de l'imprimerie. Conseils et prestations de service en organisation, en communication, et en gestion d'affaires vis-à-vis de l'environnement. Organisation de manifestations relatives à l'écologie. Distribution d'eau, d'électricité, de bore ou d'un dérivé du bore, d'hydrocarbure, de bio-carburant, d'hydrogène, et de tout produit qu'il est possible de réformer pour obtenir de l'hydrogène, et d'énergie. Transport routier, fluvial, maritime et aérien. Location de moyens de transport. Publication de livres ou de périodiques, imprimés ou accessibles à partir d'un réseau informatique. Productions de films ou d'enregistrements sonores, et leur distribution ou diffusion par procédé télévisuel, radiophonique, ou par le biais d'un réseau informatique. Organisation et conduite de conférences, de colloques, d'expositions et de spectacles. Education, enseignement, formation ou sensibilisation à l'écologie. Conception et développement de systèmes de traitement ou transformation du bore avec une finalité d'emploi dans une pile à combustible. Conception et développement de systèmes de traitement ou de transformation de matières carbonées, ou des gazs d'échappement d'un moteur thermique. Conception et développement de moyens de production d'hydrogène à partir d'hydrocarbures, d'algues ou de végétaux, ou par électrolyse. Conception et développement de moteurs thermiques et de carburants. Conception et développement de piles à combustibles, d'éoliennes, de générateurs et d'aérogénérateurs, de moteurs électriques, de systèmes de récupération et de traitement de l'énergie solaire, de machines ou de moteurs utilisant une énergie renouvelable, ou ne polluant pas à l'usage. Amélioration de machines ou moteurs actuels afin de les rendre moins polluantes, ou non polluantes. Entretien de piles à combustibles, d'éoliennes, de générateurs et d'aérogénérateurs, de systèmes de récupération et de traitement de l'énergie solaire, de moteurs électriques, de machines ou moteurs utilisant une énergie renouvelable ou ne polluant pas à l'usage. Création de logiciels ou de services informatiques de gestion de l'environnement. Etude de projets liés à l'environnement. Conseils aux gestionnaires de projets liés à l'environnement. Services juridiques aux gestionnaires de projets liés à l'environnement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.